Ressources / Outils


Stratégie de non-cession des droits : mode d’emploi

Le collège Publications du Comité pour la science ouverte, met à la disposition des chercheuses et des chercheurs un nouvel outil.

Le guide Mettre en œuvre la stratégie de non-cession des droits sur les publications scientifiques.

La stratégie de non-cession des droits s’inscrit dans le deuxième Plan national pour la science ouverte proposé par la France. Elle permet le libre accès immédiat aux articles sans frais supplémentaire quel que soit le modèle de diffusion de la revue dans laquelle ils sont publiés.

Cette stratégie est une démarche nouvelle pour les chercheurs : le guide explique la notion de non cession des droits, son intérêt pour le chercheur ainsi que les détails pratiques de sa mise en œuvre. Il est complété par une FAQ qui répond aux principales interrogations concernant le choix des licences, les possibilités offertes lors des différentes étapes de la publication ainsi que la gestion des relations avec les éditeurs.

Publié le 18 mai 2022 Mis à jour le 13 juillet 2022